Huitres de Saint-Clément
Présentation de la marque Huitres de Saint-Clément
Déposée par voie électronique le 2 mars 2018 par BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Huitres de Saint-Clément » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Huitres de Saint-Clément a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Huitres de Saint-Clément arrivera à expiration en date du 2 mars 2028.
BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Inscription le 9 janvier 2019 - Retrait partiel n°744969 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-09
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Inscription le 28 novembre 2019 - Rejet partiel n°773731 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-28